Sécurité du transport sanitaire

 

 

Transport sanitaire

 

Aménagement d'une ambulance

 

C'est un véhicule de catégorie C. (Voir chapitre agrément)

 

Suspension

Elle doit être adaptée au transport sanitaire de personnes allongées sur un brancard.
Elle est améliorée afin d'assurer un bon confort au malade et d'éviter l'aggravation d'une détresse circulatoire.

Surélevée

afin de pouvoir pratiquer un MCE, et de réaliser une perfusion.

Son gabarit doit permettre l'accès à l'ensemble du réseau routier: sa hauteur ne doit pas excéder 2,60 mètres.

 

 

Extérieur et Inscriptions

L’extérieur est de  couleur blanche.

Les mentions sont définies par l'arrêté du 20 Mars 1990, confirmées par la circulaire DGS/3E n°740 du 12 Juillet 1990.

Croix bleue

L'insigne distinctif est la croix régulière bleue à 6 branches.

Elle est placée en position verticale, s'inscrivant dans un cercle théorique de 0,2 m de rayon au minimum et de 0,25 m de maximum, la largeur de chaque branche étant la moitié de la longueur.

Elle est apposée de manière inamovible sur le capot et les portières avant des véhicules; il peut également figurer sur la partie arrière de la carrosserie.

Identification du titulaire de l'agrément

Il doit figurer à un emplacement visible distant d'au moins 0,5 m du centre de l'insigne distinctif, inscrit en caractères de couleur bleue uniforme, de dimensions identiques, et d'une hauteur égale au plus à 0,15 m , le nom commercial sous lequel est exercée l'activité de transport sanitaire terrestre ou la dénomination de la personne physique ou morale titulaire de l'agrément.

 

Autres mentions

D'autres mentions, liées à l'activité de transport sanitaire du titulaire de l'agrément, peuvent être apposées, sous réserve qu'elles n'affectent pas par leurs dimensions ou leur nombre la dominante blanche de la carrosserie, la dominante bleue des mentions, elles doivent en particulier:  être au nombre maximum de 2 apposées au plus 2 fois chacune, pour les inscriptions, être composées de caractères de dimensions inférieures à celles de la mention prévue ci-dessus, pour les emblèmes, logogrammes, être de dimensions inférieures à celles de l'insigne distinctif."

 

 

On peut inscrire le numéro de téléphone, l'appartenance à une A.T.S.U. ou une organisation professionnelle

Mais il ne faut pas faire croire faussement à une participation au fonctionnement des SAMU-SMUR. Ainsi, en cas d'infraction sur ce point, l'agrément concerné est-il susceptible d'être remis en cause, la sanction pénale restant par ailleurs toujours possible.

 

Avertisseurs

L'ambulance est équipée des dispositifs spéciaux de signalisation conformes aux dispositions des articles R.92 et R.96 du code de la route et selon le décret n°86-1263 du 9 Décembre 1986, et d’autres circulaires.

Avertisseurs lumineux  

A l'article R 92-5 les dispositifs lumineux spéciaux de la catégorie B sont des feux émettant une lumière bleue à faisceaux stationnaires clignotants utilisant un type de lampe à incandescence ou un tube à décharge.

Ils doivent être placés dans la partie supérieure du véhicule.

La signalisation sera réalisée par un feu fixe ou amovible visible tous azimuts, le véhicule étant à vide pour un observateur situé à 50 mètres. Dans le cas où la configuration du véhicule ne permet pas la visibilité tous azimuts, cette signalisation pourra être complétée par un deuxième feu.
Ces feux devront être séparés et disposés soit dans le plan longitudinal médian du véhicule, soit symétriquement par rapport à ce plan, la distance, dans ce cas entre les plages éclairantes des deux feux devra être supérieure à 0,60 mètre.

Avertisseurs sonores

Les ambulances peuvent être munies de timbres spéciaux.
Il est rappelé à plusieurs reprises  que l'usage de ces dispositifs est limité aux interventions urgentes et nécessaires: le régime des dispositifs spéciaux doit être strictement observé afin d'éviter les abus de nature à en diminuer l'efficacité, ou à menacer la sécurité des usagers et la tranquillité publique.

 

Intérieur du véhicule

Le véhicule est divisé en 2 parties totalement indépendantes:

  • à l'avant poste de conduite
  • à l'arrière la partie sanitaire.

La liaison phonique et le contact visuel de l'une à l'autre restant assurés.

 

 

Poste de conduite

La partie avant, purement mécanique, contient cartes routières, radio téléphone, grosses bouteilles d'oxygène.
La roue de secours et le matériel de réparation et d'entretien sont placés hors de la cellule sanitaire, on doit accéder facilement sans gêner le travail de l'équipe de soins.

Cellule sanitaire

Ses dimensions minimales sont de 2 m de long, sur 1,10 de large et 0,95 de haut.

La cellule sanitaire doit s'ouvrir aisément par l'arrière pour permettre les manœuvres de brancardage, et comporter un dispositif d'arrimage du brancard au plancher.

Elle comporte un dispositif d'éclairage et de chauffage et un système spécial de ventilation dont les réglages sont indépendants de ceux de la cellule de conduite.

 

Elle est dotée d'un dispositif fixe permettant de recevoir un flacon de perfusion de 0,5 litre.

 

Elle est suffisamment vaste pour contenir un brancard convenant à un adulte et pour qu'un accompagnateur, dont le siège est prévu, puisse se tenir assis à coté du patient, de façon à assurer sa surveillance durant le transport.

 

Les revêtements intérieurs des parois ainsi que ceux du sol et des sièges doivent être lavables et résistants aux procédés de désinfection

 

Notes

L'aménagement d'une ambulance est strictement réglementé.